Intervention de Monique Papon

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Vendredi 19 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008.

Éventuellement, samedi 20 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008.

Lundi 22 décembre 2008

Ordre du jour prioritaire :

À 17 heures :

- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2008.

Suspension des travaux en séance plénière du mardi 23 décembre 2008 au dimanche 4 janvier 2009.

Mercredi 7 janvier 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision (n° 145, 2008 2009) et projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France (n° 144, 2008 2009) ;