Intervention de Monique Papon

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Lundi 12 janvier 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France.

Mardi 13 janvier 2009

À 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 303 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;