Intervention de Monique Papon

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures et le soir :

2°) Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France.

Mercredi 14 janvier 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France.

Jeudi 15 janvier 2009

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision et du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après déclaration d’urgence, relatif à la nomination des présidents des sociétés France Télévisions et Radio France et de la société en charge de l’audiovisuel extérieur de la France.

Mardi 20 janvier 2009

Ordre du jour réservé :

À 16 heures et, éventuellement, le soir :

1°) Proposition de loi abrogeant le service minimum à l’école, présentée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin et les membres du groupe CRC-SPG ;