Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 16 novembre 2005 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 17 novembre 2005 :

A neuf heures trente :

1. Suite de la discussion du projet de loi (63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.

Rapport (73, 2005-2006) de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, André Lardeux et Gérard Deriot, fait au nom de la commission des affaires sociales

Avis (71, 2005-2006) de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation

Au début de la séance, suite du débat sur l'assurance maladie.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

2. Questions d'actualité au Gouvernement.

3. Suite de la discussion du projet de loi (63, 2005-2006) de financement de la sécurité sociale pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.

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