La séance est reprise.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi de programme relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs.
Je rappelle que la discussion générale a été close.
Nous passons à la discussion des articles.
TITRE IER
POLITIQUE NATIONALE POUR LA GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS
L'amendement n° 76 rectifié présenté par MM. Piras, Raoul, Teston et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé :
Dans l'intitulé de ce titre, après le mot :
gestion
insérer le mot :
durable
La parole est à M. Bernard Piras.