Intervention de Guy Fischer

Réunion du 30 mai 2006 à 22h45
Ordre du jour

Photo de Guy FischerGuy Fischer, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 31 mai 2006, à quinze heures et le soir :

1. Examen d'une demande présentée par la commission des affaires économique tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner deux missions d'information pour qu'une délégation puisse se rendre :

- l'une en Irlande pour étudier la réalité et les raisons du « miracle économique » irlandais, ainsi que les conditions d'adaptation de ce pays à la réforme de la politique agricole commune ;

- l'autre en Inde pour étudier l'offre internationale du secteur des services et l'essor des PME, ainsi que les perspectives de développement des entreprises françaises.

2. Suite de la discussion du projet de loi de programme (315, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la gestion durable des matières et des déchets radioactifs ;

Rapport (358, 2005-2006) de M. Henri Revol, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

3. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (286, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire ;

Rapport (357, 2005-2006) de MM. Henri Revol et Bruno Sido, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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