Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Philippe Richert
Réunion du 3 mars 2005 à 15h00
Dépôt d'un rapport de la cour des comptes
Philippe Richert, président :M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier président de la Cour des comptes le rapport d'observations définitives sur les comptes d'emploi 1998 à 2002 des ressources collectées auprès du public par l'Association pour la recherche sur le cancer.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
