Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 3 mars 2005 à 22h00
Réforme de l'organisation du temps de travail dans l'entreprise — Articles additionnels avant l'article 1er précédemment réservés
Gérard Larcher, ministre délégué :
Lors de la discussion générale, M. Bernard Murat, qui a été l'un des piliers, au sens propre comme au sens figuré, du Club Athlétique Brive Corrèze, a déjà évoqué cette question. Je pense également aux préoccupations de la Fédération française de handball, et j'ai déjà eu l'occasion d'aborder ce sujet avec un autre de vos collègues, M. Repentin.
Il est vrai que nous sommes devant un vide juridique. Les coureurs cyclistes professionnels, par exemple sont des « itinérants avec cadre », dans ce cas-là ! Mais vous me pardonnerez volontiers ce bien mauvais jeu de mots.
