Intervention de Monique Papon

L’ordre du jour appelle la discussion en deuxième lecture de la proposition de loi, adoptée avec modifications par l’Assemblée nationale, relative aux recherches impliquant la personne humaine (proposition n° 426 [2009-2010], texte de la commission n° 98, rapport n° 97).

Mes chers collègues, je vous rappelle que nos travaux se déroulent dans le cadre de l’espace réservé au groupe de l’Union centriste, dont la conférence des présidents a fixé la durée à quatre heures.

En principe, nous avons donc jusqu’à dix-huit heures trente pour achever l’examen de ce texte. Nous poursuivrons avec la discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit communautaire, dans le cadre de l’espace réservé au groupe UMP, que nous commencerons impérativement avant la suspension.

Nous pouvons prolonger l’examen de ce texte jusqu’à dix-neuf heures, mais pas au-delà. J’en appelle donc à la concision de chacun, celle-ci n’excluant pas, pour reprendre les propos du président Larcher, la précision.

Dans la discussion générale, la parole est à Mme la secrétaire d'État.