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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Recherches sur la personne
Organisation du dossier
- Examen des amendements - adoption du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'une proposition de loi
- Article 1er
- Examen d'amendements
- Article 2
- Article 3
- Article 4 bis
- Article 4 ter
- Article 4 quater
- Article 4 quinquies
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi
- Vote sur l'ensemble
- Article additionnel après l'article 3
- Article 4
- Article 4 sexies nouveau
- Article 4 septies nouveau
- Article 5
- Discussion d'une proposition de loi en deuxième lecture
- Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi en deuxième lecture
- Article 3 bis
- Article 4 quinquies A
- Article 4 sexies
- Article 4 septies
- Article 4 octies
- Article 4 nonies
Documents législatifs
- Texte adopté N° 21 (2009-2010), sur la proposition de loi modifiée par le Sénat relative aux recherches clinique ou non-interventionnelle impliquant la personne humaine
- Rapport N° 34 (2009-2010), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale
- Texte adopté N° 35 (2010-2011), sur la proposition de loi modifiée par le Sénat, en deuxième lecture relative aux recherches impliquant la personne humaine
- Texte de la commission N° 35 (2009-2010), sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale (36 amendements)
- Texte adopté N° 82 (2011-2012), sur la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine
- Rapport N° 97 (2010-2011), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relative aux recherches impliquant la personne humaine
- Texte de la commission N° 98 (2010-2011), sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture relative aux recherches impliquant la personne humaine (16 amendements)
- Proposition de loi N° 177 (2008-2009), adoptée par l'Assemblée nationale
- Rapport N° 258 (2011-2012), au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine
- Texte de la commission mixte paritaire N° 259 (2011-2012), sur la proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine (6 amendements)
- Proposition de loi N° 426 (2009-2010), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relative aux recherches impliquant la personne humaine (15 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 14/10/2009 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 27/10/2009 — 1ère réunion
- Hémicycle : 29/10/2009 — 15:00
- Commission des affaires sociales : 29/10/2009 — 2ème réunion
- Hémicycle : 16/11/2009 — 21:30
- Commission des affaires sociales : 16/11/2009 — 2ème réunion
- Hémicycle : 17/11/2010 — 14:30
- Hémicycle : 20/12/2010 — 15:00
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Marie-Thérèse Hermange (48 interventions)
- Jean-Pierre Godefroy (38 interventions)
- François Autain (25 interventions)
- Nicolas About (17 interventions)
- Muguette Dini (10 interventions)
- Isabelle Debré (5 interventions)
- Jean-Claude Etienne (5 interventions)
- Jean-Louis Lorrain (5 interventions)
- Patricia Schillinger (5 interventions)
- Ronan Kerdraon (4 interventions)
- Annie Jarraud-Vergnolle (2 interventions)
- Catherine Procaccia (2 interventions)
- Alain Milon (2 interventions)
- Anne-Marie Escoffier (2 interventions)
- Jacky Le Menn (2 interventions)
- Robert del Picchia (1 intervention)
- Françoise Henneron (1 intervention)
- Nathalie Goulet (1 intervention)
- Catherine Morin-Desailly (1 intervention)
- Marc Laménie (1 intervention)
- Daniel Dubois (1 intervention)
- Jean-Jacques Mirassou (1 intervention)
