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Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 23 mars 2010 à 14h30
Nomination de membres de commissions
Catherine Tasca, présidente :Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté trois candidatures pour la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire et la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Philippe Paul membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en remplacement de M. Hubert Haenel, dont le mandat de sénateur a cessé ;
- M. Jean-François Mayet membre de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, en remplacement de M. Philippe Paul, démissionnaire ;
- et M. Jean-Louis Lorrain membre de la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Jean-François Mayet, démissionnaire.
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes.
Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré.
La présidence n’a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Jean-François Humbert membre de la commission des affaires européennes, en remplacement de M. Hubert Haenel, dont le mandat de sénateur a cessé.
