Intervention de Adrien Gouteyron

Mardi 20 décembre 2005

À 10 heures :

1°) Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 783 de M. Bernard Cazeau à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Réforme du médecin traitant et sécurité sociale des étudiants) ;

- n° 791 de M. Richard Yung à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

(Avenir de l'office franco-allemand pour la jeunesse) ;

- n° 801 de M. André Rouvière à M. le ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement ;

(Baux associatifs) ;

- n° 836 de Mme Dominique Voynet à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

(Accès aux informations sur les études de toxicologie concernant les OGM) ;

- n° 839 de M. Michel Billout à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

(Développement de l'offre de formation en Seine-et-Marne) ;

- n° 850 de M. Jean-Pierre Michel à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Formation des auxiliaires de gérontologie) ;

- n° 852 de M. Philippe Richert à M. le ministre de la culture et de la communication ;

(Raccordement de l'est de la France au réseau TNT) ;

- n° 854 de Mme Marie-Thérèse Hermange à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Réglementation de la téléphonie mobile) ;

- n° 855 de M. René Beaumont à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

(Financement des contrats temps libres) ;

- n° 858 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

(Conséquences pour les départements de l'entrée en vigueur de la loi sur le handicap) ;

- n° 860 de Mme Catherine Procaccia à M. le ministre délégué aux collectivités territoriales ;

(Évaluation du droit à compensation pour le transfert des personnels TOS) ;

- n° 862 de Mme Valérie Létard à M. le ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille ;

(Contenu des décrets d'application de la loi du 11 février 2005) ;

- n° 863 de Mme Jacqueline Gourault à M. le ministre de l'agriculture et de la pêche ;

(Situation de la viticulture en Loir-et-Cher) ;

- n° 864 de Mme Christiane Kammermann à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Valorisation de la dénomination commune internationale) ;

- n° 866 de Mme Gisèle Printz à M. le ministre de la santé et des solidarités ;

(Suivi des personnes suicidantes) ;

- n° 869 de M. Jean-Pierre Vial à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ;

(Difficultés dans la couverture numérique des territoires) ;

- n° 871 de M. Alain Fouché à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer ;

(Étude sur le coût des investissements routiers) ;

- n° 877 de M. Georges Mouly à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

(Mesures d'accompagnement des élèves handicapés) ;

Ordre du jour prioritaire :

À 16 heures :

2°) Suite du projet de loi de programme pour la recherche ;

Le soir :

3°) Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances pour 2006 ;

4°) Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Mercredi 21 décembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de programme pour la recherche.

Jeudi 22 décembre 2005

Ordre du jour prioritaire :

À 9 heures 30 et à 15 heures :

- Sous réserve de leur dépôt, conclusions des commissions mixtes paritaires sur :

1°) le projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports ;

2°) le projet de loi de finances rectificative pour 2005 ;

3°) le projet de loi d'orientation agricole ;

4°) le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers.

En application de l'article 28 de la Constitution et de l'article 32, alinéa 1, du règlement, le Sénat a décidé de suspendre ses travaux en séance plénière du vendredi 23 décembre 2005 au dimanche 15 janvier 2006.

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?