J'étais saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° II-38 rectifié bis, présenté par Mme Férat, MM. Amoudry, Arnaud, Badré, Détraigne, Dubois et J.L. Dupont, Mme Létard, MM. Merceron, Nogrix, Pozzo di Borgo, Vallet, Vanlerenberghe et Zocchetto, Mmes Gourault et Payet, M. Soulage et Mme Dini, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Enseignement scolaire public du premier degré
Dont Titre 2
Enseignement scolaire public du second degré
Dont Titre 2
Vie de l'élève
Dont Titre 2
Enseignement privé du premier et du second degrés
Dont Titre 2
Soutien de la politique de l'éducation nationale
Dont Titre 2
Enseignement technique agricole
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
Cet amendement a été retiré précédemment par son auteur.
L'amendement n° II-28 rectifié bis, présenté par MM. Carle, de Raincourt, Barraux, Dulait, de Broissia, César, Cornu, Demuynck, Doublet, A. Dupont, Emorine, Esneu, Faure, Garrec et Guerry, Mme Henneron, MM. Hérisson et Humbert, Mme Lamure, M. du Luart, Mme Papon, M. Martin, Mme Mélot, MM. Mortemousque, Murat et de Richemont, Mme Rozier, MM. Sido, Souvet, Texier, Vial, Vinçon, Hyest, Fournier, Bizet, Guené, Juilhard, Braye, Bécot, Legendre, Bordier, Detcheverry, Duvernois et Haenel, Mme Hummel, MM. Richert, Ibrahim, J. Blanc et Dufaut, Mme Malovry et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire et Mme Desmarescaux, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Enseignement scolaire public du premier degré
Dont Titre 2
Enseignement scolaire public du second degré
Dont Titre 2
Vie de l'élève
Dont Titre 2
Enseignement privé du premier et du second degrés
Dont Titre 2
Soutien de la politique de l'éducation nationale
Dont Titre 2
Enseignement technique agricole
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. Jean-Claude Carle.