Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 1er décembre 2005 à 21h30
Loi de finances pour 2006 — Enseignement scolaire, amendement 38

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

J'étais saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.

L'amendement n° II-38 rectifié bis, présenté par Mme Férat, MM. Amoudry, Arnaud, Badré, Détraigne, Dubois et J.L. Dupont, Mme Létard, MM. Merceron, Nogrix, Pozzo di Borgo, Vallet, Vanlerenberghe et Zocchetto, Mmes Gourault et Payet, M. Soulage et Mme Dini, est ainsi libellé :

Modifier comme suit les crédits des programmes :

Programmes

Autorisations d'engagement

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Crédits de paiement

Enseignement scolaire public du premier degré

Dont Titre 2

Enseignement scolaire public du second degré

Dont Titre 2

Vie de l'élève

Dont Titre 2

Enseignement privé du premier et du second degrés

Dont Titre 2

Soutien de la politique de l'éducation nationale

Dont Titre 2

Enseignement technique agricole

Dont Titre 2

TOTAL

SOLDE

Cet amendement a été retiré précédemment par son auteur.

L'amendement n° II-28 rectifié bis, présenté par MM. Carle, de Raincourt, Barraux, Dulait, de Broissia, César, Cornu, Demuynck, Doublet, A. Dupont, Emorine, Esneu, Faure, Garrec et Guerry, Mme Henneron, MM. Hérisson et Humbert, Mme Lamure, M. du Luart, Mme Papon, M. Martin, Mme Mélot, MM. Mortemousque, Murat et de Richemont, Mme Rozier, MM. Sido, Souvet, Texier, Vial, Vinçon, Hyest, Fournier, Bizet, Guené, Juilhard, Braye, Bécot, Legendre, Bordier, Detcheverry, Duvernois et Haenel, Mme Hummel, MM. Richert, Ibrahim, J. Blanc et Dufaut, Mme Malovry et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire et Mme Desmarescaux, est ainsi libellé :

Modifier comme suit les crédits des programmes

Programmes

Autorisations d'engagement

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Crédits de paiement

Enseignement scolaire public du premier degré

Dont Titre 2

Enseignement scolaire public du second degré

Dont Titre 2

Vie de l'élève

Dont Titre 2

Enseignement privé du premier et du second degrés

Dont Titre 2

Soutien de la politique de l'éducation nationale

Dont Titre 2

Enseignement technique agricole

Dont Titre 2

TOTAL

SOLDE

La parole est à M. Jean-Claude Carle.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion