Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 1er décembre 2005 à 21h30
Loi de finances pour 2006 — Enseignement scolaire, amendement 66
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° II-66, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes
Autorisations d'engagement
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Crédits de paiement
Enseignement scolaire public du premier degré
Dont Titre 2
Enseignement scolaire public du second degré
Dont Titre 2
Vie de l'élève
Dont Titre 2
Enseignement privé du premier et du second degrés
Dont Titre 2
Soutien de la politique de l'éducation nationale
Dont Titre 2
Enseignement technique agricole
Dont Titre 2
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. le ministre.
