Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 2 décembre 2005, à midi, quinze heures et le soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).
Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :
- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 89 bis) :
M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 30)
M. Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).
M. Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).
- Travail et emploi (+ articles 91 et 92) :
M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 33) ;
M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VII).
- Ville et logement (+ article 93) :
M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 34) ;
M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 34) ;
M. Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome XI) ;
M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome XI) ;
Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VIII).
- Solidarité et intégration (+ articles 88 et 89) :
M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 29) ;
M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VI).
- Santé :
M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 25) ;
M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des Affaires sociales (avis n° 103, tome IV).