Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 1er décembre 2005 à 21h30
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 2 décembre 2005, à midi, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (n°s 98et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 89 bis) :

M. Michel Sergent, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 30)

M. Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).

M. Pierre Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (avis n° 100, tome VIII).

- Travail et emploi (+ articles 91 et 92) :

M. Serge Dassault, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 33) ;

M. Louis Souvet, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VII).

- Ville et logement (+ article 93) :

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 34) ;

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 34) ;

M. Pierre André, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome XI) ;

M. Thierry Repentin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome XI) ;

Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VIII).

- Solidarité et intégration (+ articles 88 et 89) :

M. Auguste Cazalet, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 29) ;

M. Paul Blanc, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome VI).

- Santé :

M. Jean-Jacques Jégou, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 25) ;

M. Alain Milon, rapporteur pour avis de la commission des Affaires sociales (avis n° 103, tome IV).

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