Intervention de Bariza Khiari

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

SEMAINE SÉNATORIALE DE CONTRÔLE

Mardi 11 octobre 2011

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales ;

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1294 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

§(Centre d’alerte au tsunami en Méditerranée) ;

- n° 1297 de Mme Patricia Schillinger à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1325 de M. Claude Bérit-Débat à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1329 de M. Jacques Mézard à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 1350 de M. Jean-Pierre Vial à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1352 de M. Didier Guillaume à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1357 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1359 de M. Michel Boutant transmise à M. le ministre chargé des collectivités territoriales ;

- n° 1362 de M. Robert Laufoaulu à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1364 de M. Jean-Pierre Chauveau à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1373 de M. Jean-Luc Fichet à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

- n° 1374 de M. Thierry Foucaud à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1376 de M. Pierre-Yves Collombat à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1377 de M. Jean-Paul Amoudry à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1378 de M. Antoine Lefèvre à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1380 de M. Jean-Louis Lorrain à M. le ministre chargé des transports ;

- n° 1385 de M. Daniel Laurent à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1406 de M. Ronan Kerdraon à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 15 heures :

2°) Allocution de M. le Président du Sénat ;

3°) Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre 2011 (demande de la commission des affaires européennes) ;

Mercredi 12 octobre 2011

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

1°) Débat sur la réforme portuaire (demande de la commission de l’économie) ;