Intervention de Benoist Apparu

Monsieur le sénateur, afin de mieux maîtriser les circulations et concilier les trafics des TER, des trains à grande vitesse et du fret, Réseau ferré de France a proposé de mettre en place des horaires et des correspondances mieux organisés. Il s’agit aussi d’intégrer les lignes nouvelles au sein du réseau et les nouvelles circulations, comme sur la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône par exemple. L’objectif est de permettre le cadencement des trains sur l’ensemble du réseau ferroviaire à l’horizon 2016. L’année 2012 constitue une étape importante de cette évolution.

À partir de décembre 2011, RFF et la SNCF vont franchir cette nouvelle étape avec l’entrée en vigueur du service annuel 2012, l’objectif prioritaire étant d’améliorer le fonctionnement global du système ferroviaire, en particulier en termes de régularité pour les usagers.

Cette évolution résulte d’un travail mené depuis 2005 par RFF, en étroite concertation avec la SNCF et les autorités organisatrices régionales. De 8 % seulement aujourd’hui, les sillons de voyageurs cadencés passeront à 16 % en décembre 2011. Ce sont 30 000 horaires de trains qui seront modifiés en 2012, soit 85 % des circulations.

Le projet de cadencement en Auvergne s’inscrit dans ce projet national. Il nécessite une réorganisation de l’offre sur le territoire, en termes d’horaires et de missions, afin d’optimiser la desserte de la région.

À partir de la trame proposée par RFF, le plan de transport pour 2012 est actuellement en construction sous l’égide de la région Auvergne et fait l’objet de débats avec les usagers et les élus du Cantal. Un comité de ligne spécifiquement dédié au cadencement a ainsi été mis en place. En février 2011, la région Auvergne, la SNCF et RFF ont organisé dans chaque département une consultation relative à la refonte de l’offre prévue en décembre 2011.

Les modifications qui interviendront lors du service annuel 2012 ne concerneront que certains axes du réseau, les lignes desservant Aurillac n’en faisant pas partie. En effet, concernant le Cantal, la structuration du graphique des circulations est construite sur la base d’un même nombre quotidien de trains mis en circulation en 2011 et en 2012.

En conséquence, la desserte d’Aurillac n’est pas directement concernée par le cadencement qui sera mis en place en décembre 2011, et les horaires y seront uniquement modifiés dans l’optique de permettre des correspondances optimisées pour les usagers en gares de Brive, Toulouse et Clermont-Ferrand.

Il convient par ailleurs de souligner que les choix qui seront effectués pour le plan de transport 2012, donc le volume de l’offre de trains TER, relèveront en dernière instance du conseil régional, autorité organisatrice des transports régionaux, et que toute demande de modification du schéma de desserte doit lui être communiquée.

Les pouvoirs publics sont particulièrement attentifs à ce que la mise en œuvre du service annuel 2012 contribue à l’amélioration du service aux usagers et n’entraîne pas une dégradation de la desserte ferroviaire des territoires, dans le département du Cantal ou ailleurs.