Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michèle André
Réunion du 10 juillet 2008 à 22h15
Dépôt de rapports d'information
Michèle André, présidente :J’ai reçu de Mme Nicole Bricq un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la gestion de l’épizootie de fièvre catarrhale ovine, ou FCO.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 460 et distribué.
J’ai reçu de M. Henri Torre un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur l’immigration clandestine à Mayotte.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 461 et distribué.
