Intervention de Christian Poncelet

La conférence des présidents a établi comme suit l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

MERCREDI 21 DÉCEMBRE 2005

Ordre du jour prioritaire

Le matin, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de programme pour la recherche (urgence déclarée) (n° 91, 2005 2006).

JEUDI 22 DÉCEMBRE 2005

A 9 heures 30, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

1°) Désignation des membres de la mission commune d'information sur le bilan et les perspectives d'avenir des politiques conduites envers les quartiers en difficulté depuis une quinzaine d'années ;

Ordre du jour prioritaire

2°) Conclusions des commissions mixtes paritaires sur :

- le projet de loi relatif à la sécurité et au développement des transports (n° 141, 2005 2006) ;

- le projet de loi relatif à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n° 143, 2005-2006) ;

- le projet de loi d'orientation agricole (n° 122, 2005-2006) ;

- le projet de loi de finances rectificative pour 2005 (sous réserve de leur dépôt) ;

3°) Éventuellement, suite du projet de loi de programme pour la recherche.