Intervention de Daniel Raoul

Comment cataloguerez-vous un catamaran, un trimaran ou- là, j'ai bien conscience de faire un peu de provocation - un prao ?

En outre, ainsi que mon collègue M. Jégou vient de l'évoquer, lorsqu'un bateau est mis sur le marché, il y a un certificat de jauge, qui est spécifié dans l'acte de francisation.

Dans ces conditions, le travail des douaniers, que vous célébriez, monsieur le rapporteur général, s'effectue bien en amont. Il s'agit d'un acte qui suit toute la vie du bateau.

Nous n'avons donc pas besoin de l'amendement n° 237, dont le dispositif paraît totalement obsolète, au regard de l'évolution de la navigation de plaisance.