Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 20 décembre 2005 à 21h45
Dépôt d'un rapport d'information

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

J'ai reçu de M. Jean-Pierre Masseret un rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51e session ordinaire - 2005 - de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat, en application de l'article 108 du règlement.

Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 142 et distribué.

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