Intervention de Monique Papon

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 30 novembre 2010 :

À dix heures trente :

1. Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir :

2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2011, adopté par l’Assemblée nationale (n° 110, 2010-2011).

Examen des missions :

Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 79 à 86).

Compte spécial : avances aux collectivités territoriales.

M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 25) ;

M. Bernard Saugey, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale (avis n° 116, tome IX).

Enseignement scolaire (+ article 73 quater)

MM. Gérard Longuet et Thierry Foucaud, rapporteurs spéciaux (rapport n° 111, annexe n° 13) ;

M. Jean-Claude Carle, Mmes Françoise Férat et Brigitte Gonthier-Maurin, rapporteurs pour avis de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (avis n° 114, tome V).

Politique des territoires.

M. François Marc, rapporteur spécial (rapport n° 111, annexe n° 19) ;

M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 115, tome V).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.