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Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 24 mai 2011 à 9h30
Modification de l'ordre du jour
Catherine Tasca, présidente :Madame la ministre, mes chers collègues, permettez-moi de vous faire une communication sur le déroulement des deux débats de contrôle programmés cet après-midi à quatorze heures trente.
Par lettre en date d’hier soir, M. Patrick Ollier, ministre chargé des relations avec le Parlement, demande « exceptionnellement » au Sénat, compte tenu des contraintes de l’emploi du temps du ministre de l’agriculture liées à la gestion des questions relatives à la sécheresse, d’accepter d’ouvrir la séance de cet après-midi à dix-huit heures trente et de la poursuivre éventuellement le soir, sans changer l’ordre initialement prévu des débats.
Le Gouvernement sollicite également l’accord du Sénat pour que la séance prévue jeudi 26 mai soit ouverte à neuf heures au lieu de neuf heures trente, avec l’agrément du groupe Union centriste, auteur de la demande du débat sur l’exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires.
Il n’y a pas d’opposition ?...
Il en est ainsi décidé.
En conséquence, l’ordre du jour de cet après-midi s’établit comme suit :
À dix-huit heures trente et, éventuellement, le soir :
- Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois
- Question orale avec débat de Mme Nathalie Goulet sur la contractualisation dans le secteur agricole.
