Intervention de Guy Fischer

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 22 décembre 2009 :

À quatorze heures trente :

1. Discours de fin d’année de M. le président du Sénat.

2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel (n° 16, 2009-2010).

Rapport de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale (n° 139, 2009-2010).

Texte de la commission (n° 140, 2009-2010).

Le soir :

3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l’indemnisation des victimes des essais nucléaires français.

Rapport de M. Marcel-Pierre Cléach, rapporteur pour le Sénat (n° 122, 2009-2010).

4. Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.