Intervention de Jean-Léonce Dupont

M. le président du Sénat a reçu de M. André-Claude Lacoste, président du collège de l’Autorité de sûreté nucléaire, le rapport sur l’état de la sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2008, établi en application de l’article 7 de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire.

Acte a été donné du dépôt de ce rapport, qui a, par ailleurs, fait l’objet d’une présentation, le 7 avril 2009, aux membres de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques et sera transmis à la commission des affaires économiques.

Ce document sera disponible au bureau de la distribution.