Intervention de Monique Papon

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 12 novembre 2008, à seize heures et le soir :

1. Élection au scrutin secret de deux vice-présidents du Sénat.

Le scrutin se déroulera dans la salle des conférences et sera ouvert pendant une heure.

Délai limite pour le dépôt des candidatures : mercredi 12 novembre 2008, à onze heures.

Conformément à l’Instruction générale du bureau, le délai limite pour la transmission des délégations de vote expire à quatorze heures.

Ces délégations doivent être transmises dans le délai précité au secrétariat du service du secrétariat général de la présidence.

2. Discussion du projet de loi (n° 80, 2008-2009), adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2009 ;

Rapport (n° 83, 2008-2009) de MM. Alain Vasselle, André Lardeux, Dominique Leclerc et Gérard Dériot et Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (n° 84, 2008-2009) de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

En outre, au plus tard à dix-neuf heures : désignation de secrétaires du Sénat.

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.