Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 18 novembre 2005 à 21h45
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 21 novembre 2005 à quinze heures et le soir :

Discussion du projet de loi (57, 2005-2006) portant engagement national pour le logement.

Rapport (81, 2005-2006) de M. Dominique Braye, fait au nom de la commission des affaires économiques.

Avis (85, 2005-2006) présenté par Mme Valérie Létard, au nom de la commission des affaires sociales.

Avis (86, 2005-2006) présenté par M. Pierre Jarlier, au nom de la commission des lois.

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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