Intervention de Pierre Fauchon

Alors, que faire ? Faut-il craindre, avec notre ami Maurice Blin, que l'Europe ne soit trop vieille pour retrouver la force de renaître ?

À cette tribune, c'est évidemment la voix de l'espoir qu'il faut faire entendre !

Ne nous figurons pas qu'il suffit toutefois d'inscrire à l'ordre du jour les grands problèmes. Il n'est que trop évident que rien de décisif ne peut être attendu de la configuration actuelle du système européen.

Tout esprit réaliste est donc inévitablement conduit à reposer le problème des institutions, et ce ne sont pas les fidèles du général de Gaulle qui se tromperont sur leur importance.

Une récente communication du Premier ministre belge, Guy Verhofstadt, nous y invite d'ailleurs hardiment. Rendons-lui hommage pour cette contribution courageuse.

C'est dans cette perspective que nous souhaitons vous présenter deux voies alternatives.

Exceptée l'hypothèse d'une adoption à court ou moyen terme du projet actuel de Constitution, ce qui semble fortement compromis dans la conjoncture actuelle, il ne faut pas hésiter à poser, dans toute son ampleur, la question d'une union opérationnelle entre les États conscients des enjeux et de l'urgence, et prêts en quelque sorte à entrer dans la voie des États-Unis d'Europe, comme nous y invite Guy Verhofstadt dans un ouvrage actuellement en cours de publication.

Autrement dit, il est grand temps de franchir le Rubicon des incertitudes et des routines afin de travailler sérieusement à la création d'une organisation vraiment fédérale. Une telle avancée n'irait évidemment pas sans poser un certain nombre de problèmes, en particulier quant à l'organisation des compétences respectives des pouvoirs législatif et exécutif. Disons-en deux mots.

La question du Parlement serait sans doute la plus facile à résoudre, sur la base d'une organisation bicamérale qui conserverait, d'une part, le Parlement actuel élu au suffrage universel direct et qui créerait, d'autre part, cette seconde assemblée que nous appelons de nos voeux depuis longtemps, une assemblée représentative des États, qui s'inspirerait donc davantage du Bundesrat allemand que des Sénats américains ou français.

La question de l'exécutif serait certes plus complexe, et je n'ai pas le temps ici d'explorer toutes les configurations possibles.Cependant, il est d'évidence qu'il conviendrait de faire pencher la balance en faveur de procédures intégratives et opérationnelles.