Intervention de Christian Poncelet

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 21 février 2006 :

À dix heures :

1. Dix-huit questions orales.

À seize heures et le soir :

2. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 139, 2005-2006), modifié par l'Assemblée nationale, relatif aux offres publiques d'acquisition ;

Rapport (n° 197, 2005-2006) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 20 février 2006, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 20 février 2006, à seize heures.

3. Discussion en deuxième lecture du projet de loi (n° 116, 2005 2006), adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, portant diverses dispositions relatives au tourisme ;

Rapport (n° 198, 2005-2006) de Mme Bariza Khiari, fait au nom de commission des affaires économiques et du Plan.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 20 février 2006, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 20 février 2006, à seize heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.