Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 4 octobre 2007 :

À dix heures :

1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 461, 2006-2007), adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile.

Rapport (n° 470, 2006-2007) de M. François-Noël Buffet, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

À quinze heures :

2. Question d'actualité au Gouvernement.

Délai limite d'inscription des auteurs de questions : jeudi 4 octobre 2007, à onze heures.

3. Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le « Grenelle de l'environnement ».

Le soir :

4. Suite de l'ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.