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Intervention de Michèle Alliot-Marie
Réunion du 27 juin 2006 à 22h30
Règlement définitif du budget de 2005 — Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la défense
Madame Gourault, vous posez grosso modo trois questions sur les OPEX.
Tout d'abord, un des chiffres que vous citez ne me paraît pas exact, je ne sais pas d'où vous le tenez : il s'agit de la différence de 100 millions d'euros concernant le coût des OPEX entre 2004 et 2005. Ce chiffre ne correspond pas du tout aux miens.
Nous observons certes une variation, nous en avons parlé tout à l'heure, en fonction des sollicitations : quand un tsunami se produit, il est évident qu'il en résulte des surcoûts non budgétés. Mais, d'une façon générale, cette variation est relativement limitée. Les dépenses d'OPEX tournent toujours autour de 500 millions à 550 millions d'euros : telle est à peu près la norme. Elles se sont élevées à 565 millions d'euros en 2004 et à 521 millions en 2005. La moyenne sur les dernières années s'établit à peu près à 560 millions d'euros. Ces chiffres sont approximatifs : une variation de 20 millions à 30 millions peut se produire d'une année sur l'autre mais, en général, cet ordre de grandeur est respecté, ce qui nous permettra d'ailleurs d'inscrire un montant à peu près crédible en loi de finances initiale.
Pourquoi seules les primes versées aux personnels sont-elles prises en compte dans le calcul des surcoûts ? Tout simplement pour identifier le coût réel des OPEX, car les personnels sont payés de toute façon, qu'ils soient en OPEX ou non ; ces primes représentent donc le seul surcoût véritablement lié aux OPEX.
En revanche, les opérations sur le territoire national concernent principalement la gendarmerie et très peu les armées, sauf dans le cadre du plan Héphaïstos de lutte contre les incendies ou, parfois, lors des inondations, où l'armée de terre intervient parce qu'elle est la seule à disposer des matériels nécessaires. Le coût de ces interventions est comptabilisé dans les crédits OPINT, pour opérations intérieures, et non pas OPEX. Si vous le souhaitez, je vous communiquerai les chiffres correspondants, mais ce n'est peut-être pas l'objet de notre débat de ce soir.
