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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Règlement définitif du budget de 2005
Organisation du dossier
- Article 2 et tableau a annexé
- Discussion d'un projet de loi
- Article 1er
- Article 5 et tableau d annexé
- Article 6 et tableau e annexé
- Débat de contrôle de l'exécution des crédits de la défense
- Débat sur l'exécution des crédits de l'écologie et du développement durable
- Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi
- Article 3
- Article 4
- Débat sur l'exécution des crédits de l'administration générale et territoriale de l'état
- Débat sur l'exécution des crédits du sport de la jeunesse et de la vie associative
- Article 7 et tableau f annexé
- Article 8 et tableau g annexé
- Article 9 et tableau i annexé
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article 13
- Article 14
- Intitulé du projet de loi
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 127 (2005-2006), sur le projet de loi
- Projet de loi N° 417 (2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale (1 amendement)
- Rapport N° 418 (2005-2006), au nom de commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2005
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean Arthuis (22 interventions)
- Nicole Bricq (11 interventions)
- François Marc (10 interventions)
- Bernard Murat (8 interventions)
- Jean Desessard (7 interventions)
- Jean-Jacques Jégou (6 interventions)
- Roger Karoutchi (5 interventions)
- Annie David (5 interventions)
- Aymeri de Montesquiou (5 interventions)
- Jacqueline Gourault (5 interventions)
- Marcel Deneux (4 interventions)
- Joël Bourdin (4 interventions)
- Michel Sergent (3 interventions)
- Roland du Luart (3 interventions)
- Évelyne Didier (3 interventions)
- Jean-François Voguet (3 interventions)
- Henri de Raincourt (3 interventions)
- Gérard Delfau (3 interventions)
- Yves Fréville (3 interventions)
- Guy Fischer (3 interventions)
- François Trucy (2 interventions)
- Robert Bret (2 interventions)
- Richard Yung (2 interventions)
- Jean-François Humbert (2 interventions)
- Yannick Texier (2 interventions)
- Robert del Picchia (2 interventions)
- Jacques Peyrat (2 interventions)
- Hélène Luc (2 interventions)
- Jean-Claude Peyronnet (2 interventions)
- François Fortassin (2 interventions)
