Intervention de Roland du Luart

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, mercredi 28 juin 2006 à quinze heures et le soir :

1. Examen d'une demande présentée par la commission des affaires culturelle tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information portant sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles.

2. Suite de la discussion du projet de loi (n° 417, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, portant règlement définitif du budget de 2005.

Rapport (n° 418, 2005-2006) de M. Philippe Marini, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation.

Avis des commissions des affaires culturelles, des affaires économiques, des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

Débats de contrôle de l'exécution des crédits : (à l'occasion de l'examen des articles 3 et 4)

- Administration générale et territoriale de l'Etat

- Écologie et développement durable

- Sport, jeunesse et vie associative

Ces débats seront organisés selon le principe d'une réponse immédiate du Gouvernement aux différents intervenants, rapporteurs ou orateurs de groupes.

Aucune inscription de parole dans les débats n'est plus recevable.

Scrutin public ordinaire de droit sur l'ensemble du projet de loi.