Intervention de François Loos

Les dossiers ont également été examinés sous l'angle des possibilités d'exportation d'une partie de la production. Il a été particulièrement difficile de départager les candidatures, qui étaient cinq fois plus importantes que le niveau des agréments fiscaux que nous avions décidé d'accorder !

Les trois usines que vous avez citées avaient des agréments fiscaux pour une quantité donnée. Mais elles considéraient que la capacité nominale nécessaire pour engager l'investissement était de l'ordre de 200 000 tonnes. Nous leur avons donc octroyé, pour cet agrément-là, jusqu'à 150 000 tonnes de capacité, étant entendu que nous sommes confiants dans leur capacité d'utiliser de l'éthanol par le biais soit d'une filière, en France, de transformation en ETBE, ce qui est une autre façon de valoriser la ressource, soit d'exportations de ces produits, exportations qui sont non seulement possibles aujourd'hui, mais inscrites dans les dossiers qui nous ont été remis.

Ces trois projets examinés de près se présentent très bien, tout particulièrement celui de Bazancourt, et nous sommes persuadés qu'ils se révéleront excellents. En attendant la réalisation des usines en 2008, ils font actuellement l'objet d'une instruction au titre des installations classées.

Enfin, s'agissant du nouvel appel à projets qui aura lieu l'année prochaine, nous tiendrons compte, bien sûr, des meilleures conditions économiques, afin que la filière réussisse à produire le maximum d'éthanol destiné à être mélangé à l'essence de nos voitures en France.