Intervention de Bariza Khiari

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, vendredi 2 décembre 2011 :

À dix heures cinq :

1. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen des missions :

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions

Compte spécial : Gestion du patrimoine immobilier de l’État (+ articles 64 quater et 64 quinquies)

MM. Albéric de Montgolfier et Philippe Dallier, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 14) ;

Mme Jacqueline Gourault, rapporteure pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome X) ;

Mlle Sophie Joissains, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XV).

- Engagements financiers de l’État

Compte spécial : Accords monétaires internationaux

Compte spécial : Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

Compte spécial : Participations financières de l’État

M. Jean-Claude Frécon, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 12) ;

M. Hervé Maurey, rapporteur pour avis de commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 111, tome VIII).

- Régimes sociaux et de retraite

Compte spécial : Pensions (+ articles 65 et 66)

M. Francis Delattre, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 22) ;

Mme Christiane Demontès, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 109, tome IV).

- Remboursements et dégrèvements

Mme Marie-France Beaufils, rapporteure spéciale (rapport n° 107, annexe n° 24).

À quatorze heures trente et le soir :

2. Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2012, adopté par l’Assemblée nationale (n° 106, 2011-2012).

Examen des missions :

- Immigration, asile et intégration

M. Roger Karoutchi, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 15) ;

MM. Alain Néri et Raymond Couderc, rapporteurs pours avis de la commission des affaires étrangères et de la défense (avis n° 108, tome IX) ;

M. Jean-Pierre Sueur, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome II) ;

Mme Corinne Bouchoux, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XI).

- Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (+ articles 48, 48 bis et 48 ter)

Compte spécial : Développement agricole et rural

MM. Yannick Botrel et Joël Bourdin, rapporteurs spéciaux (rapport n° 107, annexe n° 3) ;

MM. Gérard César, Mmes Odette Herviaux et Renée Nicoux, MM. Henri Tandonnet et Raymond Vall, rapporteurs pour avis de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (avis n° 111, tome I).

- Conseil et contrôle de l’État (+article 49 quater)

M. Charles Guené, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 6) ;

M. Yves Détraigne, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome IV) ;

M. André Reichardt, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome VI).

- Pouvoirs publics

M. Jean-Paul Emorine, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 20) ;

M. Michel Delebarre, rapport pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XVI).

- Direction de l’action du Gouvernement

Budget annexe : publications officielles et information administrative

M. Philippe Dominati, rapporteur spécial (rapport n° 107, annexe n° 9) ;

Mme Laurence Cohen, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 109, tome II) ;

M. Alain Anziani, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome V) ;

Mme Virginie Klès, rapporteur pour avis de la commission des lois (avis n° 112, tome XVII).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.