Intervention de Jean-Pierre Sueur

Vous avez également parlé de manipulation et de passage en force...

Que s’est-il passé, en réalité ?

Vous avez fait la nuit dernière, mes chers collègues, de nombreuses interventions, présenté une quarantaine de rappels au règlement, qui m’ont d’ailleurs tous intéressé, des explications de vote, puis demandé que l’on vérifie le quorum, ce qui a rallongé le débat d’une heure. Somme toute, nos travaux se sont déroulés de façon assez sereine.

Vous en conviendrez en toute franchise, madame Des Esgaulx, le but que vous recherchiez en agissant ainsi était que le texte ne soit pas voté à l’heure prévue. Nous avons donc sollicité, conformément au règlement, une modification de l’ordre du jour.

Le Sénat, je le rappelle, est maître de son ordre du jour !

Nous avons demandé que cette demande de modification fût mise aux voix, ce que le président de séance, qui ne pouvait agir autrement, a fait en appliquant scrupuleusement le règlement et, je dois le dire, avec beaucoup de sagesse. Ce changement de l’ordre du jour a donc été voté démocratiquement par notre assemblée.

Vous dites que nous avons délibéré par scrutins publics. Que je sache, le scrutin public fait partie du règlement du Sénat, et de ses habitudes !