Intervention de Thierry Foucaud

Madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, avant de reprendre la suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012, je tiens à vous informer que, préalablement à notre séance de questions d’actualité au Gouvernement, M. le président du Sénat a tenu à réunir les représentants de la commission des affaires sociales et des groupes politiques, afin d’envisager la suite et la fin de la discussion de ce texte, sur lequel il reste 162 amendements à examiner.

Nous lèverons la séance aujourd’hui entre dix-huit heures et dix-neuf heures, de sorte que chacune et chacun d’entre nous puisse rejoindre son département en vue des cérémonies du 11 novembre.

Dans l’espoir de finir l’examen de ce texte à une heure raisonnable, dans la nuit du lundi 14 au mardi 15 novembre, le Sénat se réunira lundi 14 novembre à dix heures ou à dix heures trente, à quatorze heures trente, le soir et la nuit.

Pour le cas où nous serions obligés de siéger tard dans la nuit, la prudence nous a imposé de reporter la séance de questions orales du mardi matin 15 novembre à une date ultérieure, qui sera fixée par la conférence des présidents lors de sa réunion du mercredi 16 novembre 2011.

Il n’y a pas d’opposition ?...

Il en est ainsi décidé.