Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Annie David
Réunion du 10 novembre 2011 à 15h00
Financement de la sécurité sociale pour 2012 — Renvoi de la suite de la discussion, amendements 188 198
Annie David, présidente de la commission des affaires sociales :Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales. Monsieur le président, peut-être pouvons-nous poursuivre nos travaux pendant quelques instants si M. Houpert souhaite que ses amendements n° 188 et 198 soient examinés dès à présent.
