Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 10 novembre 2011 à 15h00
Ordre du jour

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 14 novembre 2011, à dix heures trente, à quatorze heures trente, le soir et la nuit :

- Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (73, 2011–2012).

Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle Pasquet, Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy, fait au nom de la commission des affaires sociales (74, 2011–2012).

Avis de M. Jean-Pierre Caffet, fait au nom de la commission des finances (78, 2011–2012).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.

Aucun commentaire n'a encore été formulé sur cette intervention.

Inscription
ou
Connexion