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Intervention de Jean-Pierre Raffarin
Réunion du 9 novembre 2011 à 21h45
Ordre du jour
Jean-Pierre Raffarin, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 10 novembre 2011 :
À neuf heures trente :
1. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012 (n° 73, 2011-2012).
Rapport de MM. Yves Daudigny, Ronan Kerdraon, Mmes Isabelle Pasquet, Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 74, 2011-2012).
Avis de M. Jean-Pierre Caffet fait au nom de la commission des finances (n° 78 2011-2012).
À quinze heures :
2. Questions d’actualité au Gouvernement.
3. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale pour 2012.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
