Intervention de Marie-Anne Montchamp

Monsieur le sénateur, je vous prie d’excuser l’absence de mon collègue Xavier Bertrand, qui m’a demandé de vous répondre.

Comme vous l’avez précisé, la tendance à la baisse de la fréquence de la tuberculose en France est certaine sur le long terme : elle se manifeste par la diminution tant des taux de prévalence que du nombre des cas.

De 60 cas pour 100 000 habitants en 1972, le taux de prévalence de la tuberculose est tombé à 32 cas en 1980, puis à 8, 3 cas en 2009. En nombre de cas, la décroissance est similaire : 5 276 cas ont été déclarés en 2009, contre plus de 9 000 il y a quinze ans.

Certes, cette diminution se poursuit aujourd’hui plus lentement. Mais nous restons bien dans un mouvement de diminution de l’incidence de cette maladie dans notre pays. C’est donc à tort que vous avez parlé de « recrudescence ».

Il est connu depuis longtemps que la répartition de cette maladie sur le territoire est très inégale. La tuberculose frappe les plus fragiles, soit pour des raisons sociales, comme la proximité, la provenance de pays de forte endémie ou les séjours réguliers dans ces mêmes pays, soit pour des raisons médicales, comme les déficits immunitaires ou des traitements médicamenteux particuliers.

C’est ainsi que, aujourd’hui, des départements dans lesquels la proportion de personnes défavorisées est significative, comme la Seine-Saint-Denis, Paris ou la Guyane, présentent des taux supérieurs à la moyenne nationale.

C’est la raison pour laquelle nous continuons à concentrer les efforts de dépistage et de suivi des cas sur les populations les plus fragiles.

Le BCG, il est vrai, ne protège pas totalement contre la tuberculose pulmonaire ; mais il serait dangereux de considérer qu’il est inutile. Si l’obligation vaccinale a été suspendue pour la population générale, ce vaccin reste vivement recommandé au sein, précisément, des populations les plus exposées aux risques, qu’il s’agisse des risques géographiques – en région parisienne, en Guyane ou en cas de provenance de pays à forte endémie –, professionnels ou sociaux.

En l’absence de vaccin totalement efficace, il est préférable, plutôt que de laisser les populations à risque élevé démunies face à la maladie, de déployer ce moyen de prévention reconnu sur le plan international comme efficace contre les formes graves de tuberculose. Le BCG est d’ailleurs largement utilisé par l’Organisation mondiale de la santé dans les pays d’endémie élevée, dans le cadre du programme élargi de vaccination.

En sus de cette prévention, les efforts d’interruption de la chaîne infectieuse par le traitement rigoureux et le dépistage actif de la tuberculose, notamment autour des cas identifiés, constituent le quotidien des services de lutte contre la tuberculose présents sur tout le territoire national.

Il existe en effet au minimum un centre de lutte antituberculeux dans chaque département. Le maillage est bien entendu plus serré dans les départements de forte incidence, comme la Seine-Saint-Denis ou Paris. C’est grâce à l’action incessante de ces services de lutte contre la tuberculose que la maladie recule.

Concernant enfin votre interrogation sur l’axe 1 du « plan tuberculose », je vous précise que ce plan est terminé depuis 2009. En revanche, les actions de prévention, de dépistage et de prise en charge se poursuivent, conformément aux recommandations du Haut Conseil de la santé publique.

Monsieur le sénateur, le ministère de la santé ne considère pas la tuberculose comme une pathologie d’un autre temps ; il adapte sa réponse à la nouvelle situation épidémiologique de cette pathologie, qui apparaît aujourd’hui comme un marqueur social absolument inacceptable.