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Intervention de Bariza Khiari
Réunion du 16 novembre 2011 à 14h30
Dépôt d'un rapport
Bariza Khiari, présidente :M. le président du Sénat a reçu de M. Michel Diefenbacher, président de la commission d’évaluation des investissements photovoltaïques en outre-mer, le rapport de cette commission, établi en application de l’article 36 de la loi n° 2010–1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il a été transmis à la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, ainsi qu’à la commission des finances.
Il est disponible au bureau de la distribution.
