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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 16 novembre 2011 à 21h30
Conférence des présidents
Jean-Léonce Dupont, président :Éventuellement, samedi 19 novembre 2011
À 9 heures 30, à 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Lundi 21 novembre 2011
À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :
- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :
- Suite de l’examen des articles de la première partie
Mardi 22 novembre 2011
À 9 heures 30 :
1°) Questions orales :
L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.
- n° 1379 de M. Alain Fouché transmise à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale
