Intervention de Jean-Léonce Dupont

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Éventuellement, suite de l’ordre du jour du matin

- Outre-mer (trois heures)

Vendredi 25 novembre 2011

À 9 heures 30, à 14 heures 30, le soir et, éventuellement, la nuit :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Écologie, développement et aménagement durables (+ articles 50, 51, 51 bis, 51 ter, 5 quater, 51 quinquies et 51 sexies) (quatre heures)

budget annexe : contrôle et exploitation aériens

compte spécial : contrôle de la circulation et du stationnement routiers

compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs

compte spécial : avances au fonds d’aide à l’acquisition de véhicules propres (+ article 64 ter)

- Travail et emploi (+ articles 62, 62 bis, 63, 63 bis, 63 ter et 63 quater) (deux heures)

compte spécial : financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage

- Culture (+ articles 49 quinquies et 49 sexies) (une heure quarante-cinq)

- Médias, livre et industries culturelles (+ article 52 ter) (deux heures)

compte spécial : avances à l’audiovisuel public

Éventuellement, samedi 26 novembre 2011

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Missions et articles rattachés reportés.

Lundi 28 novembre 2011

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Politique des territoires (une heure trente)

- Économie (une heure quarante-cinq)

compte spécial : prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés

- Aide publique au développement (deux heures)

compte spécial : prêts à des États étrangers

compte spécial : engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique

- Solidarité, insertion et égalité des chances (+ articles 61 et 61 bis) (deux heures)

- Défense (trois heures)

compte spécial : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien

Mardi 29 novembre 2011

À 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Santé (+ articles 60, 60 bis et 60 ter) (une heure trente)

- Action extérieure de l’État (trois heures)

- Ville et logement (+ articles 64 et 64 bis) (une heure quarante-cinq)

Mercredi 30 novembre 2011

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Relations avec les collectivités territoriales (+ articles 53, 54, 55, 56, 56 bis, 57, 58 et 59) (deux heures trente)

compte spécial : avances aux collectivités territoriales

- Sport, jeunesse et vie associative (+ article 61 ter) (une heure trente)

- Gestion des finances publiques et des ressources humaines et Provisions (une heure)

compte spécial : gestion du patrimoine immobilier de l’État (+ articles 64 quater et 64 quinquies)

- Engagements financiers de l’État (zéro heure trente)

compte spécial : accords monétaires internationaux

compte spécial : avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics

compte spécial : participations financières de l’État

- Régimes sociaux et de retraite (zéro heure trente)

compte spécial : pensions (+ articles 65 et 66)

- Remboursements et dégrèvements (zéro heure quinze)

En outre, à 14 heures 30 :

- Désignation des trente-six membres de la commission sénatoriale de contrôle de l’application des lois