Intervention de Jean-Léonce Dupont

3°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Sécurité (suite)

- Sécurité civile (zéro heure quarante-cinq)

- Administration générale et territoriale de l’État (+ article 48 A) (zéro heure quarante-cinq)

- Enseignement scolaire (+ articles 51 septies et 51 octies) (trois heures)

Vendredi 2 décembre 2011

Éventuellement, à 9 heures 30 :

1°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés

À 14 heures 30 et le soir :

2°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Immigration, asile et intégration (une heure trente)

- Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales (+ articles 48, 48 bis et 48 ter) (trois heures trente)

compte spécial : développement agricole et rural

- Conseil et contrôle de l’État (+ article 49 quater) (zéro heure trente)

- Pouvoirs publics (zéro heure quinze)

- Direction de l’action du Gouvernement (une heure)

Budget annexe : publications officielles et information administrative

Samedi 3 décembre 2011

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Éventuellement, discussion des missions et des articles rattachés reportés

- Discussion des articles de la seconde partie non rattachés aux crédits