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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 16 novembre 2011 à 21h30
Abrogation du conseiller territorial — Exception d'irrecevabilité
Jean-Léonce Dupont, président :Je rappelle que, en application du dernier alinéa de l’article 44 du règlement, la parole peut être accordée, pour explication de vote, à un représentant de chaque groupe politique, pour une durée n’excédant pas cinq minutes.
La parole est à M. François-Noël Buffet, pour explication de vote.
