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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 16 novembre 2011 à 21h30
Abrogation du conseiller territorial — Vérification du quorum
Jean-Léonce Dupont, président :En application du XIII bis de l’Instruction générale du bureau, cette constatation étant faite, le Sénat n’est pas en nombre pour procéder au vote.
Aussi, conformément au règlement, je vais suspendre la séance pour une heure. Elle reprendra à zéro heure cinquante-cinq.
La séance est suspendue.
