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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 16 novembre 2011 à 21h30
Abrogation du conseiller territorial — Organisation des travaux
Jean-Léonce Dupont, président :Voici le résultat du scrutin n° 42 :
Le Sénat a adopté.
En conséquence, nous poursuivons l’examen de la proposition de loi relative à l’abrogation du conseiller territorial.
