Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 16 novembre 2011 à 21h30
Ordre du jour
Jean-Léonce Dupont, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, jeudi 17 novembre 2011 à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :
Sous réserve de sa transmission, projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances pour 2012, (n° 106, 2011-2012).
Rapport (n° 107, 2011-2012) de Mme Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances.
- Discussion générale.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
