Intervention de Thierry Foucaud

Réunion du 25 novembre 2011 à 10h00
Loi de finances pour 2012 — Compte d'affectation spéciale : aides à l'acquisition de véhicules propres

Photo de Thierry FoucaudThierry Foucaud, président :

Mes chers collègues, je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque discussion comprend le temps d’intervention générale et celui de l’explication de vote.

Je vous rappelle aussi que, en application des décisions de la conférence des présidents, aucune intervention des orateurs des groupes ne doit dépasser dix minutes.

Par ailleurs, le Gouvernement dispose au total de quarante-cinq minutes pour intervenir.

Dans la suite de la discussion, la parole est à Mme Mireille Schurch.

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